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Marques déposées par SICA ESTEL
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PASSEL'AN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEL'AN
SICA ESTEL

Numéro de dépôt :
1432082
Date de dépôt :
21/04/1987
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
21/04/1997

Présentation de la marque PASSEL'AN

Déposée le 21 avril 1987 par SICA ESTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « PASSEL'AN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SICA ESTEL, domicilié(e) Route de Meauzac, 82008 MONTAUBAN. - France.

La marque PASSEL'AN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEL'AN est expirée depuis le 21 avril 1997.

SICA ESTEL a également déposé les autres marques suivantes : FLORMAIGRE , ESTEL , FLORDAM , CREMONT


SICA ESTEL - Route de Meauzac, 82008 MONTAUBAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12

- Publication au BOPI

Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°172380 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 10 mai 1994 - Transmission de propriété n°172379 - Publication au BOPI 1994-05-10

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164595 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164594 - Publication au BOPI 1993-10-25

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses commestibles; conserves, pickles.